Centre de documentation
Retrouvez ici toutes les informations relatives aux principales politiques et conditions générales de service et téléchargez les documents d'expédition.
Téléchargements des documents relatifs aux conditions et aux expéditions internationales
Si la loi le permet, DHL vous accompagne dans le cadre de la préparation de vos documents afin d'effectuer vos expéditions de manière rapide et efficace. Consultez les documents relatifs aux exportations plus utilisés.
Vous pouvez également télécharger nos principales conditions d'expédition ci-dessous.
Conditions générales relatives aux lettres de transport aérien internes (Anglais)
(154.2 KB)
Conditions générales de Danmar Lines (Anglais)
(177.0 KB)
Conditions générales de EDI
(239.4 KB)
Certificat de réception des conditions générales des transitaires (Anglais)
(22.6 KB)
Conditions générales de Spedlogswiss
Conditions générales de Spedlogswiss 2005 (Anglais)
(58.0 KB)
Conditions générales de Spedlogswiss 2005 (Français)
(59.3 KB)
Conditions générales de Spedlogswiss 2005 (Allemand)
(58.7 KB)
Conditions générales de Spedlogswiss 2005 (Italien)
(67.9 KB)
Conditions générales de Spedlogswiss pour Entreposage 2001 (Anglais)
(52.2 KB)
Conditions générales de Spedlogswiss pour Entreposage 2001 (Français)
(53.5 KB)
Conditions générales de Spedlogswiss pour Entreposage 2001 (Allemand)
(55.1 KB)
Conditions générales de Spedlogswiss pour Entreposage 2001 (Italien)
(51.1 KB)
Expéditions de marchandises/substances dangereuses
DHL Global Forwarding est un transporteur de marchandises dangereuses reconnu et une entreprise majeure de transport et de logistique. DHL se conforme aux réglementations suivantes :
- l'ATA (Air Transport Association of America) pour le transport aérien, qui s'applique à tous les pays qui travaillent conformément à la réglementation de l'Organisation de l'aviation civile internationale (ICAO) et toutes les compagnies aériennes qui travaillent conformément à la réglementation de l'Association du transport aérien international (IATA);
- l'ADR (Accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route) pour le transport routier, les directives de l'UE relatives au transport des marchandises dangereuses, applicables dans tous les pays qui ont adopté la convention ADR dans leur législation ainsi qu'en Europe.
Les expéditeurs sont tenus de préciser si leurs envois de marchandises dangereuses transiteront vers une destination par voie aérienne ou routière et de préparer l'envoi en conséquence.
En savoir plus sur
Expédier des substances dangereuses par voie aérienne
Le site Web de l'IATA fournit un grand nombre de ressources essentielles à votre activité si vous souhaitez expédier des marchandises dangereuses par voie aérienne. Ces ressources incluent une formation, des manuels ainsi que des forums et plus encore concernant les marchandises dangereuses.
Expédier des substances dangereuses par voie maritime
Vous recherchez un moyen sécurisé d'expédier vos marchandises par voie maritime ? L'Organisation maritime internationale (OMI) fournit des informations concernant le transport de marchandises dangereuses par voie aérienne.
Sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS)
L'expédition par conteneurs est une activité relativement sécurisée. Cependant, au cours des dernières années, des incidents sérieux sur mer ou sur terminal ont eu lieu, principalement dus à une déclaration incorrecte du poids des conteneurs. Afin d'y remédier, l'Organisation maritime internationale (OMI), en collaboration avec différents acteurs du secteur, a amendé la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS) en rendant obligatoire la déclaration de la masse brute vérifiée des conteneurs avant leur chargement sur les navires (Verified Gross Mass, VGM).
L'objectif de cette déclaration de la masse brute vérifiée (VGM) est de communiquer des poids de conteneurs précis aux armateurs et au terminal, et ce suffisamment à l'avance pour permettre l'élaboration de plans d'arrimage avant de charger les cargaisons sur les navires. Ces amendements visent donc à renforcer la sûreté des biens et des personnes tant sur mer que dans les terminaux portuaires ou routiers et à préparer le transport en conséquence.
Ce qui a changé depuis le 1er juillet 2016 ?
Conséquences immédiates pour l'expéditeur, depuis le mois de juillet 2016 : la masse brute vérifiée (Verified Gross Mass, VGM) de chaque conteneur doit être fournie au transporteur, avant la date limite de la liste de chargement.
De plus, s'assurer que le poids précis est fourni relève de la responsabilité de l'expéditeur. Si la masse brute vérifiée du conteneur n'a pas été fournie, celui-ci ne sera pas chargé sur le navire.
Deux méthodes sont autorisées pour la pesée :
- Méthode 1 : peser le conteneur conditionné
- Méthode 2 : peser la cargaison et les autres contenus et ajouter la masse de la tare du conteneur
DHL vous aide à vous adapter et à respecter cette nouvelle convention. Pour plus d'informations, téléchargez le guide de transport ou contactez votre responsable commercial ou du Service Client DHL Global Forwarding local.
Guide de l'expéditeur sur la convention SOLAS
(280.0 KB)
Questions fréquentes des clients à propos de SOLAS
(93.1 KB)
Mise à jour client relative à SOLAS
(564.5 KB)
Lettre d'indemnité
(182.1 KB)
Modèle de déclaration SOLAS de la masse brute vérifiée des conteneurs avant chargement sur les navires
(192.1 KB)
SOLAS - Exigences de vérification de la masse brute des conteneurs
(168.1 KB)