INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES ET SERVICES

Poids facturable

• Détermination du poids facturable

  Le poids volumétrique est calculé à partir du volume, c’est-à-dire de l’espace total que le colis occupe. Pour déterminer si le poids volumétrique aura une incidence sur les frais du colis, procédez comme suit :

  1. Multipliez la longueur par la largeur par la hauteur; vous obtenez le volume cubique du colis.
     
  2. Divisez le volume cubique par 6 000 s’il est exprimé en centimètres, ou par 166 s’il est en pouces. La valeur obtenue est le poids volumétrique du colis*.
     
  3. Comparez cette valeur au poids réel du colis.
     

  Les frais qui apparaîtront sur votre facture seront établis en fonction de la plus grande de ces deux valeurs : le poids réel total ou le poids volumétrique total.
   

  *Conformément à la pratique normale de l’industrie. Le poids facturable est déterminé individuellement pour chaque colis.

• Exemples de calcul du poids facturable

  Voici quelques exemples pour vous aider à mieux comprendre comment calculer le poids volumétrique d’un colis en vue d’en déterminer le poids facturable.

  Exemple 1

  Poids réel     4 lb

  Longueur    12 po"

  Largeur    12 po"

  Hauteur    10 po"

  Calcul du volume cubique    12" x 12" x 10" = 1 440 pouces cubes

  Calcul du poids volumétrique    1 440/166 = 8,67 lb

  Puisque le poids volumétrique (8,67 lb) est supérieur au poids réel (4 lb), 8,67 lb devient le poids facturable.

   

  Exemple 2

  Poids réel  13,2 lb

  Longueur  18 po"

  Largeur  12 po"

  Hauteur  6 po"

  Calcul du volume cubique    18" x 12" x 6" = 1 296 pouces cubes

  Calcul du poids volumétrique    1 296/166 = 7,8 lb

  Puisque le poids volumétrique (7,8 lb) est inférieur au poids réel (13,2 lb), 13,2 lb devient le poids facturable.

  

• Remarques

  La plus grande valeur entre le poids volumétrique et le poids réel est le poids facturable.
  

• Produits internationaux DHL eCommerce Solutions

  S’applique au Courrier international et aux colis.

  Le calcul de la surtaxe indexée s’effectue avec la moyenne mensuelle arrondie du prix d’un gallon de carburéacteur de type kérosène, telle que publiée par le U.S. Department of Energy et qui s’appuie sur les prix du tableau « U.S. Gulf Coast (USGC) prices for kerosene-type jet fuel ». DHL eCommerce Solutions utilise la moyenne mensuelle arrondie des deux mois précédents pour calculer l’indexation de la surtaxe de carburant applicable. Par exemple, DHL eCommerce Solutions a calculé la surtaxe de carburant de février 2022 en utilisant la moyenne mensuelle arrondie à partir de décembre 2021.

  Pour voir les prix USGC actuels pour le carburéacteur de type kérosène, visitez la Page carburant Jet États-Unis.

  Pour voir l’historique des surtaxes de carburant indexées, veuillez cliquer ici.

Politique sur les matières dangereuses

• Piles

  DHL eCommerce Solutions accepte de transporter les piles au lithium métal (primaires) et au lithium-ion (secondaires) dans son réseau domestique. Veuillez consulter notre politique en matière d’expédition de piles pour connaître tous les détails.

  DHL eCommerce Solutions accepte les piles au lithium métal et au lithium-ion ainsi que les cellules qui sont seulement « retenue dans l’équipement pour lequel elles ont été conçues » afin d’expédier dans son réseau international en respectant certaines restrictions. Ces restrictions incluent, sans y être limité, les expéditions qui sont limitées pour des produits, services et pays de destination précis. Veuillez consulter la politique de DHL eCommerce Solutions concernant l’expédition de piles pour connaître tous les détails.
  

• Marchandises ORM-D ou en quantité limitée

  DHL eCommerce Solutions accepte uniquement les marchandises dangereuses classifiées comme ORM-D (autres articles réglementés destinés uniquement au transport national et soumis aux consignes sur les quantités limitées), de même que les biens de consommation dangereux conformes, qui sont expédiés par l’intermédiaire soit de notre service d’expédition nationale par voie terrestre, soit de notre service Parcel Direct vers des destinations canadiennes. Veuillez consulter notre guide de référence rapide sur les marchandises ORM-D/quantité limité/petite quantité et pour en savoir plus à propos de la publication USPS 52, pour en savoir plus à propos de DMM 601,10 et pour en savoir davantage à propos de Transports Canada, paragraphe 1,17 pour obtenir des détails et des conseils. Les marchandises dangereuses ne peuvent PAS être expédiées par l’intermédiaire de notre service national accéléré.

  Les clients qui souhaitent expédier des marchandises dangereuses doivent suivre un processus d’approbation avant de pouvoir faire affaire avec DHL eCommerce Solutions. Une fois votre approbation reçue, vous êtes autorisé à expédier des marchandises ORM-D ou soumises aux consignes relatives aux quantités limitées par l’intermédiaire soit de notre service d’expédition nationale par voie terrestre, soit de notre service Parcel Direct vers des destinations terrestres canadiennes. Pour la liste complète des codes postaux exclus au Canada, veuillez consulter la liste des marchandises en quantité limitée expédiées au Canada avec le service Parcel Direct.

  En vue d’assurer la sécurité de nos expéditions, les clients qui expédient des marchandises ORM-D ou classées en fonction de la quantités, avant d’en avoir reçu l’approbation, qui soumettent des marchandises prohibées ou qui expédient de tels biens par nos services d’expédition accéléré, ou qui déclare des marchandises de façon erronée, peuvent être tenus de payer certains frais et pénalités. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre politique sur les marchandises ORM-D ou soumises aux consignes relatives aux quantités limitées.
  

  

Expéditions inacceptables

• Politique sur les expéditions inacceptables
  1. Les marchandises considérées comme des matières dangereuses, les marchandises dangereuses non approuvées* et les articles prohibés ou réglementés par l’IATA (l’Association du transport aérien international), l’ICAO (l’Organisation de l’aviation civile internationale), l’ADR (le règlement européen encadrant le transport routier des marchandises dangereuses), le DOT (le ministère des Transports des États-Unis), USPS (le United States Postal Service), l’UPU (Union postale universelle) ou toute autre entité gouvernementale ou organisation pertinente;
  2. Les marchandises qui n’ont pas fait l’objet d’une déclaration douanière lorsque celle-ci est exigée par le règlement douanier applicable;
  3. Les marchandises dont l’emballage est endommagé ou inadéquat, ou qui ne peuvent être transportées de façon sécuritaire par DHL eCommerce Solutions;

  
  Marchandises prohibées :

  • Pour notre réseau national, les produits de chanvre ou à base de chanvre qui contiennent plus de 0,3 % de THC sur une base de poids sec, ou qui ne sont pas conformes aux lois locales, étatiques ou fédérales applicables; tous les produits de chanvre ou à base de chanvre dans notre réseau au niveau mondial;
  • Les expéditions dont le contenu, l’emballage extérieur, le transport ou l’entreposage enfreint une interdiction réglementaire ou imposée par les autorités, notamment toute disposition légale relative à l’exportation, l’importation ou la douane appliquée dans les pays d’origine, de destination ou de transit; les expéditions qui requièrent des installations spéciales (p. ex. des marchandises à température contrôlée), des précautions de sécurité ou des permis; les expéditions ou les marchandises dont le transport est interdit en vertu des Actes de l’UPU et dont le contenu enfreint les droits de propriété intellectuelle d’un propriétaire légitime, notamment les produits de contrefaçon et les copies non autorisées (p. ex. l’usurpation d’une marque);
    
  • Les expéditions dont le contenu ou l’emballage extérieur pose un risque de blessure ou d’infection aux personnes, ou de dommages matériels;
    
  • Le tabac et les produits du tabac, y compris, mais sans s’y limiter, les cigarettes, les cigares, le tabac en vrac, le tabac sans fumée, le narguilé ou la chicha;
  • Les expéditions contenant des boissons alcoolisées;
  • Les expéditions contenant des animaux vivants ou des restes humains;
    
  • Les expéditions contenant des narcotiques, de la nicotine, des composés de nicotine, des produits vaporeux ou des substances psychotropes (les expéditions contenant des cigarettes électroniques doivent être approuvées par DHL eCommerce Solutions et respecter toutes exigences applicables);
  • Les expéditions contenant des cigarettes électroniques;
  • Les expéditions non approuvées* dont le transport ou l’entreposage est soumis à la réglementation des marchandises dangereuses, de même que les marchandises non approuvées* qui ne sont pas totalement exemptes de restrictions en vertu des derniers règlements en matière de marchandises dangereuses de l’IATA et de l’ICAO. En outre, les expéditeurs sont tenus de respecter les dispositions de la politique de DHL eCommerce Solutions en matière de marchandises ORM-D. Pour accéder à la version actuelle de cette politique, cliquez ici;
  • Les expéditions dont la valeur réelle dépasse 2 500 $ US;
    
  • Les expéditions contenant de l’argent liquide ou d’autres formes de paiement, des métaux précieux, des œuvres d’art, de la bijouterie, des montres, des pierres précieuses ou d’autres articles de valeur ou formes de placements auxquels, en cas de dommage, aucune procédure d’arrêt, d’annulation ou de remplacement ne pourrait être appliquée. Dans le but d’éliminer toute possibilité d’interprétation erronée, les marchandises de valeur suivantes sont exemptées de la présente règle : les expéditions bénéficiant du service spécial de courrier enregistré et qui contiennent des timbres, des cartes d’appel, des bons de marchandises, des billets individuels ou d’entrée ou des biens de faible valeur appartenant aux catégories susmentionnées (p. ex. de la bijouterie de fantaisie ou des articles promotionnels), à concurrence d’une valeur réelle de 30 droits de tirage spéciaux (DTS) du Fonds monétaire international par expédition;
  • Les expéditions non affranchies ou insuffisamment affranchies pour lesquelles l’expéditeur cherche sournoisement à profiter d’un service de transport sans en acquitter les frais applicables;
  • Armes à feu (y compris les imitations ou les répliques) ou leurs pièces, munitions (y compris les répliques), explosifs, pistolets à air comprimé;
    
  • Les matières explosives, inflammables ou radioactives et les marchandises dangereuses non approuvées*;
    
  • Les expéditions à destination de pays soumis à un embargo et adressées à des personnes physiques ou morales inscrites sur une liste de sanctions;
  • Les articles à caractère obscène ou immoral et la pornographie;
    
  • Les articles dont l’importation ou la circulation est prohibée dans le pays de destination;
    
  • Expéditions nationales : il est interdit d’expédier, par l’intermédiaire du service accéléré de DHL eCommerce Solutions, a) des piles au lithium qui sont emballées avec de l’équipement mais qui ne sont pas insérées dans celui-ci, ou b) des piles au lithium emballées individuellement sans être accompagnées de l’équipement auquel elles sont destinées. En outre, les expéditeurs sont tenus de respecter les dispositions de la politique de DHL eCommerce Solutions en matière de transport de piles. Pour accéder à la version actuelle de cette politique, cliquez ici.
  • DHL eCommerce Solutions refuse le transport de liquides et se dégage de toute responsabilité à cet égard, à l’exception des liquides dont l’expédition a été préparée selon les consignes décrites ci-après (telles qu’indiquées dans la norme DMM 601.3.4 de l’USPS) :

  L’expéditeur doit marquer l’extérieur du contenant du liquide expédié afin d’en identifier la nature.

  Toutes les expéditions de liquides doivent être emballées comme suit :

  1. Les contenants des liquides à expédier doivent être fermés au moyen de bouchons dévissables, de soudures, d’attaches ou d’autres dispositifs semblables. Les dispositifs de fermeture par friction (par pression) uniquement ne doivent pas être utilisés.
  2. Les liquides contenus dans des seaux ou des barils en acier dotés de dispositifs de fermeture à action directe, comme des bagues de verrouillage ou des goulots encastrés sous des bouchons dévissables, peuvent être expédiés sans mesure d’emballage supplémentaire.
  3. Les contenants de liquide en verre ou autrement cassables dont la capacité dépasse 118 ml (4 oz liq.) doivent être triplement emballés selon les consignes suivantes :

  • Entourer le contenant principal d’un matériau suffisamment absorbant pour absorber la totalité du liquide en cas de fuite.
    
  • Placer le contenant principal dans un contenant secondaire à l’épreuve des fuites et pouvant être scellé, comme un bidon ou un sac de plastique.
  • Placer le tout dans un contenant d’expédition suffisamment robuste pour protéger son contenu.
    
  • L’expéditeur peut utiliser des contenants certifiés par l’ISTA (International Safe Transit Association) et qui répondent aux exigences de la procédure de test 3A de l’ISTA. Si un tel contenant est utilisé, l’expéditeur doit fournir son document de certification de produit d’emballage 3A de l’ISTA au moment de l’expédition, à titre de preuve que ses envois répondent aux exigences du test de rendement susmentionné.
    

  Toutes les expéditions de liquides doivent être emballées de manière à en assurer le transport en toute sûreté, en présumant que les contenants seront manipulés comme n’importe quels autres colis.

  *Les approbations peuvent être révoquées à tout moment par DHL eCommerce Solutions.

   

  L’expéditeur, que ce soit lui-même ou son mandataire, atteste et déclare à DHL eCommerce Solutions que le contenu de l’expédition peut être transporté légalement à bord d’un avion, d’un aéronef ou d’autres moyens de transport sous réglementation fédérale, que l’expédition ne contient aucune marchandise prohibée et que le contenu est emballé adéquatement (ou gainé, si nécessaire). L’expéditeur consent en outre à communiquer à DHL eCommerce Solutions, sur demande, des renseignements véridiques et exacts. Indépendamment de tous autres droits détenus par DHL eCommerce Solutions, l’expéditeur indemnise et exonère de toute responsabilité DHL eCommerce Solutions à l’égard de toutes réclamations éventuelles déposées par un tiers découlant du transport de marchandises prohibées, non admissibles ou illégales. La responsabilité contractuelle de DHL eCommerce Solutions demeure inchangée à l’égard des fautes délictuelles qui lui sont attribuables ou commises par ses mandataires.

  Dans l’éventualité qu’une expédition ne respecte pas les conditions énoncées dans les présentes, que ce soit en raison d’une marchandise prohibée, de l’une ou l’autre de ses caractéristiques (taille, format, poids, contenu, etc.) ou de toute autre manière que ce soit, DHL eCommerce Solutions a le droit, si cela s’avère nécessaire et/ou si c’est prévu par la loi, : i) de refuser l’article fautif, ii) de retourner un article qui lui a déjà été remis ou ayant déjà été accepté, ou de retenir un tel article aux fins de collecte ou iii) de transporter l’article sans en aviser l’expéditeur en dérogeant à l’itinéraire déjà convenu (p. ex. par voies terrestre et maritime plutôt que par fret aérien), et d’exiger subséquemment des frais supplémentaires appropriés. La précédente condition s’applique également lorsque l’expéditeur refuse de fournir des renseignements à la demande de DHL eCommerce Solutions si DHL eCommerce Solutions soupçonne qu’une expédition contient des marchandises prohibées ou qu’il y eu une rupture de contrat de quelque nature que ce soit.

  DHL eCommerce Solutions n’est pas tenue d’inspecter les expéditions en vue de découvrir d’éventuels motifs d’exclusion de transport. Cependant, si DHL eCommerce Solutions soupçonne qu’une expédition contient des marchandises prohibées, elle a le droit de l’ouvrir pour en vérifier le contenu. En outre, DHL eCommerce Solutions procédera régulièrement à des vérifications conformément aux règlements sur la sécurité du transport aérien applicables. Si des marchandises dont le transport par fret aérien est interdit sont découvertes, ou s’il existe un motif légitime de ne pas les expédier par le mode de transport qui avait été prévu au départ, DHL eCommerce Solutions, nonobstant toute autre partie des présentes, a le droit de transporter les dites marchandises par voie terrestre ou maritime.

Expéditions non livrables

• Politique de DHL eCommerce Solutions en matière d’expéditions internationales non livrables

  Aux fins d’explication de cette politique, « DHL eCommerce Solutions » fait référence à DHL eCommerce Solutions à titre de transporteur, et « expéditeur » signifie un client de DHL eCommerce Solutions à l’origine d’une expédition de marchandises et responsable de la consignation de ces dernières. En utilisant les services de DHL eCommerce Solutions, l’expéditeur consent, en son propre nom ou au nom de toute autre personne concernée par l’expédition, à respecter la présente politique.

  En outre, « expédition » signifie l’ensemble des documents et des colis inscrits dans un même connaissement et dont le mode de transport est choisi par DHL eCommerce Solutions, par exemple par voies aérienne et terrestre, ou tout autre transporteur. Un document de connaissement doit inclure toute étiquette générée par les systèmes automatisés de DHL eCommerce Solutions et le système d’une tierce partie approuvée par DHL eCommerce Solutions, la lettre de connaissement, le manifeste d’expédition électronique, le manifeste récapitulatif du chauffeur et toute note relative à la consignation, de même que les présentes conditions.

  Une expédition est considérée comme non livrable si (i) l’adresse du destinataire est incomplète, illisible, incorrecte ou introuvable, (ii) l’expédition ne peut franchir la douane, (iii) l’expédition ne peut être dédouanée en raison du non-paiement des droits et taxes, (iv) si l’expédition contient des articles prohibés ou (v) l’expédition est refusée par le consignataire avant l’ouverture de l’emballage.

  DHL eCommerce Solutions retournera toutes les expéditions non livrables vers ses installations afin d’identifier le client et de convenir des modalités du service de retour. L’expéditeur pourrait devoir assumer la responsabilité de tous droits et frais découlant du retour, de l’entreposage ou de l’élimination d’une expédition non livrable, sauf si l’expédition n’a pas pu être livrée à cause de DHL eCommerce Solutions.

Services supplémentaires

Assurance pour la valeur de l’expédition

• Produits couverts

  Produits internationaux
  

  • DHL Parcel International Direct
  • DHL Parcel International Standard
    
  • DHL Packet Plus International
• Couverture supplémentaire

  Pour une couverture supplémentaire (au-delà de 100 $ US) sur ces services ou sur des produits qui ne font pas partie de la liste ci-dessus, veuillez remplir et soumettre le formulaire en ligne ici.

  Veuillez noter : La protection de la valeur de l’expédition est fournie par U-PIC Insurance Services au nom de DHL eCommerce Solutions.

• Les marchandises qui ne sont pas couvertes par la protection de la valeur de l’expédition

  Comptes, factures, lingots, devises, titres, preuve de dette, fourrures, œuvre d’art/art original, puces d’ordinateur, pierres précieuses/semi-précieuses non serties, bijoux, argent, notes, titres (garanties), marchandises périssables, télévisions, billets, ordinateurs portables, téléphones portables, biens personnels ou toute propriété semblable, sauf approuvé par écrit.

• Fournisseur de la protection de la valeur de l’expédition

  La protection de la valeur de l’expédition est fournie par U-PIC Insurance Services au nom de DHL eCommerce Solutions.
  

• Réclamations

  Veuillez noter que toute réclamation doit être envoyée par l’expéditeur du colis. L'expéditeur doit se connecter à notre portail Web réservé aux clients pour soumettre une réclamation. Si vous êtes le destinataire, veuillez nous contacter.

  Toutes les réclamations doivent être consignées au plus tard 90 jours civils après la date d’expédition.

  Perdu - Doit être consigné dans les 21 jours suivant la date de l’expédition pour les envois domestiques et dans les 45 jours pour les envois internationaux APO/FPO

  Dommages - Ils peuvent être consignés immédiatement

  Les réclamations sont traitées dans les 7 à 10 jours ouvrables suivant la réception des formulaires de réclamation dûment remplis.

  • Guide de référence rapide sur la protection des expeditions (PDF, Anglais)

    pdf 84.8 KB