Comprendre les droits de douane et les impôts

Les mots « tarif » et « droit » sont souvent utilisés de manière interchangeable, et les deux sont des formes de fiscalité indirecte. Lorsqu’on parle de gouvernements ou d’économies, le terme « tarif » est généralement utilisé. Les tarifs protègent les marchés intérieurs tout en générant des revenus. Lorsqu’on parle de taux ou de montants, le terme « droit » est généralement utilisé, et des codes de classification des marchandises sont appliqués pour déterminer le montant du droit exigé.

Un droit de douane est une taxe prélevée par les gouvernements sur les biens importés et exportés. Le calcul des droits dépend de la valeur déclarée des marchandises dans l’expédition. Les droits sont appliqués par les douanes américaines au moment de l’entrée initiale et varient en fonction du code de classification, de la valeur, du pays de fabrication et des frais de fret associés aux marchandises concernées. Par exemple, un exportateur de pièces automobiles à Tanger expédiant des composants vers les États-Unis doit classer les marchandises selon le code HS approprié, car les autorités douanières appliquent des droits basés sur la valeur et l’origine du produit au Maroc, tout en veillant à ce que les factures distinguent clairement les expéditions commerciales imposables des expéditions non imposables uniquement à documents.

Chaque pays établit ses propres normes quant à savoir si un article expédié est considéré comme un document (non dutiable) ou non documentaire (dutiable). Dans la plupart des cas, les documents qui n’ont aucune valeur commerciale ne sont pas dutiables. Cependant, les documents ayant une valeur commerciale sont dutiables.