Guide pour l’expédition internationale de marchandises dangereuses

Qu’entend-on par marchandises dangereuses ?

Commençons par les bases, car il y a souvent de la confusion. Ce sont des substances ou objets susceptibles de présenter des risques pour la santé, la sécurité, les biens ou l’environnement pendant le transport. Cela peut aller de produits quotidiens à des matériaux très spécialisés.

Vous entendrez aussi le terme materials dangereuses (hazmat), utilisés de manière interchangeable, bien que « marchandises dangereuses » soit le terme préféré au niveau international.

Exemples courants :

• Batteries au lithium (utilisées dans l’électronique et les outils électriques)
• Glace carbonique (utilisée pour les envois frigorifiques)
• Parfums, vernis à ongles et aérosols
• Produits chimiques et agents de nettoyage industriels
• Échantillons médicaux et échantillons diagnostiques

Quelles sont les neuf classes de danger ?

Selon la classification des Nations Unies, on distingue neuf classes de danger. Les connaître est crucial pour gérer chaque type de produit en accord avec les normes de sécurité :

Réglementation sur l’expédition de marchandises dangereuses

Les entreprises doivent respecter des règles internationales strictes, notamment :

• IATA (International Air Transport Association) – elle établit des normes mondiales pour les compagnies aériennes, les transitaires, les prestataires de services au sol et les expéditeurs, y compris des directives détaillées pour l’expédition de matières dangereuses. 
• ADR (Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route) – couvrant le transport routier en Europe.

Ces normes imposent classification, emballage, étiquetage et documentation. Le non-respect peut entraîner des refus, des sanctions ou des poursuites.

Comprendre si votre envoi est considéré comme une marchandise dangereuse ou une matière dangereuse est la première étape pour s’assurer qu’il voyage en toute sécurité et légalement.
 

Documents exigés pour l’expédition de marchandises dangereuses

Lorsque vous expédiez des marchandises dangereuses à l’international, la documentation appropriée est non seulement une obligation légale, mais aussi une nécessité pour garantir la sécurité de tous ceux qui manipulent ou transportent ces produits.

Voici les principaux documents requis pour assurer la conformité :

• Déclaration de marchandises dangereuses (DOD) : Ce document légal certifie que le contenu de l’envoi a été correctement classé, emballé, étiqueté et déclaré conformément aux réglementations applicables. Il doit être rempli par un expéditeur formé et qualifié, et accompagne généralement les envois par voie aérienne ou maritime.
• Fiche de données de sécurité (FDS ou FDS) : Fournit des informations détaillées sur la composition chimique, les propriétés physiques, les dangers potentiels, les précautions de manipulation, ainsi que les procédures en cas d’urgence. Elle permet aux transporteurs, aux douanes et aux services d’urgence d’identifier les risques associés.
• Lettre de transport aérien : Document contractuel utilisé dans le transport aérien, qui inclut les détails de l’expédition, les coordonnées de l’expéditeur et du destinataire, ainsi que les instructions en cas d’incident. 
• Permis ou licences d’importation ou d’exportation : Certaines substances sont soumises à des contrôles spécifiques selon le pays de destination ou d’origine. 

Erreur ou document incorrect peut entraîner des retards en douane, des amendes, le retour de la marchandise, voire sa destruction. Assurez-vous que tous les documents soient exacts, à jour et remis aux transporteurs dans les délais prévus.

Étiquetage requis pour les marchandises dangereuses

Les étiquettes relatives aux matières dangereuses sont essentielles pour garantir une identification immédiate par les manutentionnaires, les transporteurs et les services d’urgence. Elles doivent être conformes aux réglementations en vigueur, sans exception.

• Étiquettes de classe de danger (p. ex., inflammable, toxique, corrosif)
• Numéro d’identification ONU
• Les étiquettes de manutention  (p. ex., « Ce côte vers le haut»)

Chaque mode de transport (aérien, maritime, routier, ferroviaire) peut avoir ses propres exigences en matière d’étiquetage. Il est donc indispensable de consulter les règlements spécifiques (IATA, IMDG, ADR, etc.) pour garantir une conformité totale.

Exigences en matière d’emballage

Un bon emballage des marchandises dangereuses n’est pas seulement une question de sécurité, c’est une obligation légale. L’emballage approprié permet de réduire les risques de fuites, de réactions chimiques ou de déversements pendant le transport. Il garantit également la conformité avec les règles internationales. Voici les éléments clés:

• Emballage certifié ONU : Ces contenants sont testés pour résister à la pression, aux chocs et aux variations de température. Chaque emballage porte un code de spécification ONU qui précise son type, sa matière et son niveau de performance.
• Choix du groupe d’emballage : Selon le niveau de danger, les substances sont classées en Groupe I (danger élevé), Groupe II (danger modéré) ou Groupe III (danger faible). L’emballage choisi doit être adapté au groupe.
• Emballages intérieurs, intermédiaires et extérieurs : Certains produits nécessitent plusieurs couches d’emballage pour garantir l’intégrité du contenu et contenir les éventuelles vapeurs ou fuites.
• Systèmes de fermeture : Les contenants doivent être scellés solidement selon les méthodes approuvées pour chaque type d’emballage. Des fermetures inviolables peuvent être exigées.

Un mauvais emballage peut entraîner le rejet de l’envoi par les transporteurs, des sanctions financières ou, en cas d’incident, des poursuites pénales pour dommages ou atteinte à l’environnement.

Normes de conformité

Tous les emballages doivent répondre aux normes établies par les réglementations internationales et régionales, notamment :

• Réglementation IATA sur les marchandises dangereuses (pour le transport aérien)
• Code IMDG (pour le transport maritime)
• ADR (pour le transport routier en Europe)

Ces règles couvrent non seulement l’emballage, mais aussi l’étiquetage, la documentation et les procédures de manutention pendant le transport. Étant donné que les réglementations évoluent fréquemment, il est crucial de rester informé.

Des formations régulières, des audits internes et des consultations avec des spécialistes certifiés en marchandises dangereuses vous aideront à assurer la conformité de vos opérations et à éviter toute interruption coûteuse.

Expédition de marchandises dangereuses à l’international avec DHL

DHL Express est autorisé à transporter certaines classes de marchandises dangereuses par voie aérienne et routière, conformément aux réglementations internationales. Ces envois sont acceptés uniquement à destination et en provenance de lieux approuvés, et dans des conditions strictes garantissant la sécurité et la conformité légale.

• Grâce à une équipe d’experts spécialisés dans les marchandises dangereuses, nous assurons une conformité rigoureuse aux normes de sécurité et de réglementation internationales, tout en vous offrant un accompagnement personnalisé pour faire face à tous les défis logistiques.
• Notre processus opérationnel est optimisé pour l’efficacité, ce qui signifie que vos marchandises sont chargées sur le prochain vol disponible et dédouanées à l’avance pour minimiser les retards.
• Nos services de coursiers dédiés et nos options de livraison express reflètent notre approche sur mesure pour le transport de matières dangereuses.

Pour faciliter ce type d’expédition, DHL Express exige que toutes les marchandises dangereuses soient correctement classifiées, emballées, étiquetées et documentées, conformément aux normes légales en vigueur.

Les expéditeurs doivent être approuvés et audités par notre équipe des Produits Réglementés avant d’envoyer des marchandises dangereuses via notre réseau. Pour obtenir cette autorisation, veuillez contacter votre gestionnaire de compte DHL.