Dans cet article

• Qu’est-ce qu’un code SH ?
• Pourquoi les codes SH sont-ils importants ?
• Où trouver un code SH ?
• Comment déterminer le code SH d’un produit ?
• Comment utiliser un code SH ?
• Les erreurs courantes à éviter lors de l’utilisation des codes SH
• Questions fréquemment posées sur les codes SH

Qu’est-ce qu’un code SH ?

Les codes SH (Système harmonisé) sont des identifiants uniques permettant de classer précisément les marchandises que vous expédiez.

Créés par l’Organisation mondiale des douanes (OMD), ces codes sont reconnus dans presque tous les pays du monde. Cette normalisation internationale offre aux administrations douanières et aux autorités gouvernementales une référence commune, leur permettant d’appliquer les réglementations de manière cohérente selon les différentes catégories de produits.

Cela contribue à une meilleure organisation des échanges internationaux et fournit un cadre clair aux pays souhaitant mettre en œuvre de nouvelles réglementations commerciales.

Pourquoi les codes SH sont-ils importants ?

Les codes SH sont composés d’au moins six chiffres et constituent un langage universel permettant aux autorités douanières du monde entier de classifier correctement les marchandises. Ils sont essentiels, car ils garantissent le calcul exact des droits de douane et des taxes.

Sans code SH correct, le destinataire de votre envoi risque de se voir facturer des montants incorrects ou de subir des retards de livraison, ce qui peut entraîner des complications inutiles dans le cadre du commerce international.

Où trouver un code SH ?

Pour trouver le code SH approprié à votre produit, vous pouvez généralement consulter le site officiel des douanes ou de l’administration compétente de votre pays.

Vous pouvez également utiliser l’outil Interactive Classifier de DHL Express, conçu pour vous aider à identifier avec précision le code SH correspondant à vos marchandises. Cet outil facilite le respect des exigences douanières liées aux expéditions internationales.

La responsabilité de fournir le bon code SH incombe toujours à l’expéditeur. Il est donc essentiel de classer correctement vos produits afin d’éviter tout problème potentiel.

Comment déterminer le code SH d’un produit ?

Pour déterminer le bon code SH, il est important de comprendre sa structure.

Chaque code SH repose sur une norme internationale à six chiffres. Les deux premiers chiffres indiquent le chapitre auquel appartient le produit. Il existe 21 chapitres, chacun correspondant à une catégorie générale de marchandises.

Les quatre chiffres suivants désignent la position et la sous-position au sein de ce chapitre.

Dans certains pays, le code SH peut être étendu à huit ou dix chiffres. En tant qu’État membre de l’Union européenne, la Belgique applique la Nomenclature combinée (NC) en complément du Système harmonisé. Celle-ci ajoute deux chiffres supplémentaires pour une classification plus détaillée des marchandises¹. Ces chiffres servent notamment à déterminer les droits de douane conventionnels prévus dans les engagements tarifaires de l’UE auprès de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), ainsi que les droits autonomes de l’Union européenne.

De même, les pays de l’ASEAN appliquent la **Nomenclature tarifaire harmonisée de l’ASEAN (AHTN)**², qui ajoute également deux chiffres pour une classification plus détaillée. Dans les deux cas, les six premiers chiffres du Système harmonisé restent identiques dans le monde entier.

Exemple

Si vous expédiez depuis la Belgique vers un autre pays de l’Union européenne une chemise en coton tricotée ou crochetée pour homme ou garçon, le code SH/NC se décompose comme suit³ :

• Chapitre : Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie (61)
• Catégorie : Chemises pour hommes ou garçons, en bonneterie (05)
• Matière : Coton (1000)
• Code complet : 61051000

Comment utiliser un code SH ?

Pour appliquer correctement le code SH correspondant à votre produit, vous devez le mentionner sur vos documents d’importation et d’exportation, en particulier sur la facture commerciale. Cette pratique garantit un dédouanement uniforme, rapide et efficace.

Dans certains cas, plusieurs classifications peuvent sembler s’appliquer à une même marchandise. Cela s’explique par le grand nombre de sous-catégories présentes dans chaque catégorie de produits.

Par exemple, l’article générique « chemise » peut correspondre à une dizaine de codes différents selon sa matière, comme les chemises pour hommes en coton, en fibres synthétiques ou dans d’autres textiles.

Dans une telle situation, il convient de choisir le code qui correspond le plus précisément possible à la marchandise réellement expédiée.

Les erreurs courantes à éviter lors de l’utilisation des codes SH

Pour garantir un dédouanement sans difficulté, évitez les erreurs suivantes :

• Classification incorrecte : une mauvaise classification peut entraîner des droits de douane et taxes erronés, des retards d’expédition ou des pénalités. Assurez-vous toujours que le code SH utilisé correspond le plus précisément possible à votre produit.

• Omission du code SH : sans code SH, les autorités douanières devront identifier manuellement les marchandises, ce qui peut retarder le traitement de l’envoi. Veillez donc à toujours inclure le code sur vos documents d’expédition.

• Utilisation de codes obsolètes : l’Organisation mondiale des douanes met à jour le Système harmonisé tous les cinq à six ans. Vérifiez donc régulièrement que vos codes SH sont à jour afin d’éviter toute erreur de classification⁴.

Questions fréquemment posées sur les codes SH

Les codes SH sont-ils identiques dans le monde entier ?

Les six premiers chiffres des codes SH sont harmonisés au niveau mondial par l’Organisation mondiale des douanes. Ils constituent ainsi une base commune pour la classification internationale des marchandises.

Toutefois, certaines régions ajoutent des chiffres supplémentaires afin d’obtenir une classification plus détaillée dans leur propre système.

Par exemple, les États membres de l’Union européenne, dont la Belgique, utilisent la Nomenclature combinée (NC) afin de tenir compte des droits de douane prévus dans les engagements tarifaires de l’UE au sein de l’OMC ainsi que des droits autonomes de l’Union européenne.

Que se passe-t-il si j’utilise un code SH incorrect ?

L’utilisation d’un code SH erroné peut entraîner plusieurs conséquences :

• Droits et taxes imprévus : des frais plus élevés ou inattendus peuvent être appliqués à l’importation.
• Restrictions à l’importation : les marchandises peuvent être soumises à des réglementations plus strictes que prévu.
• Retards ou refus de l’envoi : une mauvaise classification peut entraîner des blocages en douane ou, dans les cas les plus graves, un refus d’entrée de l’envoi sur le territoire concerné.

Est-il obligatoire d’indiquer le code SH sur les documents d’expédition ?

Même si l’indication du code SH n’est pas légalement obligatoire sur tous les documents d’expédition, elle est fortement recommandée.

Mentionner le code SH sur votre facture et sur les autres documents pertinents permet d’assurer un dédouanement plus précis, de réduire considérablement les retards et de limiter les problèmes liés aux droits et taxes. Un petit effort qui peut vous faire gagner beaucoup de temps et d’argent.

Où trouver de l’aide si j’ai du mal à déterminer le bon code SH ?

Si vous rencontrez des difficultés pour identifier le code SH correspondant à votre produit, plusieurs solutions s’offrent à vous :

• Contacter l’administration douanière de votre pays : en Belgique, vous pouvez vous adresser au Service public fédéral Finances (SPF Finances).
• Utiliser des outils de recherche de codes SH en ligne : des plateformes telles que le portail MyGTS (Global Trade Services) de DHL Express vous aident à trouver le bon code à partir de mots-clés ou d’une liste de codes SH.
• Faire appel aux experts douaniers de DHL Express : les spécialistes DHL maîtrisent les réglementations douanières internationales et peuvent vous fournir des conseils adaptés à votre situation.

Les codes SH sont-ils utilisés pour les importations et les exportations ?

Oui. Les codes SH sont utilisés à l’échelle mondiale pour classifier les marchandises dans le cadre du commerce international, qu’il s’agisse d’une importation ou d’une exportation.

Puis-je utiliser le même code SH pour différents produits ?

Non. Chaque produit se voit attribuer un code SH spécifique qui reflète précisément ses caractéristiques, sa composition et son usage prévu.

Que propose DHL Express ?

DHL Express traite chaque jour des milliers de documents, colis et expéditions de fret, simplifiant ainsi la logistique internationale pour les entreprises comme la vôtre.

Grâce à son vaste réseau mondial de spécialistes maîtrisant les réglementations douanières et les différentes classifications SH, DHL Express veille à ce que chaque expédition atteigne sa destination dans les meilleurs délais, sans retards inutiles.

En ouvrant un compte DHL Express Business, vous bénéficiez d’un accompagnement complet pour gérer les formalités douanières, notamment :

• des conseils pour emballer vos colis correctement ;
• une assistance pour le calcul des droits de douane ;
• un soutien pour identifier et utiliser le code SH approprié.

Vous pouvez ainsi vous concentrer sur l’essentiel : développer votre activité et augmenter vos ventes à l’international.