Guide des documents douaniers essentiels à l’importation et à l’exportation

Documents essentiels pour l’exportation et l’importation dans le cadre du transport international

Lors de l’expédition internationale, les deux documents les plus courants que vous rencontrerez sont la facture aérienne et la facture commerciale. Soumettre des données complètes et exactes sur ces documents est crucial ; cela aide les autorités douanières à vérifier rapidement votre expédition, réduisant ainsi le risque de retards à la frontière.

Examinons chacun d’eux plus en détail.

Lettre de transport aérien (waybill)

Une lettre de transport aérien comprend des détails importants, tels que :

• Noms et adresses de l’expéditeur et du destinataire
• Description et valeur des marchandises
• Conditions d’utilisation du transport 

La lettre de transport aérien remplit plusieurs fonctions importantes dans le processus d’expédition. Premièrement, elle sert de contrat entre l’expéditeur et le transporteur, définissant les conditions de transport des marchandises du point d’origine jusqu’à leur destination finale.

La lettre de transport aérien est fixée à l’extérieur de l’envoi afin que toutes les personnes amenées à le manipuler puissent accéder facilement aux informations. Les waybills comportent un numéro de suivi, ce qui permet de suivre l’envoi en temps réel.

Facture commerciale

Une facture commerciale est l’un des documents les plus importants utilisés dans les expéditions internationales. Elle est créée par le vendeur et inclut des informations clés telles que :

• Détails du vendeur et de l’acheteur
• Description des marchandises
• Code(s) de classification tarifaire des marchandises
• Valeurs et monnaie
• Poids 
• Conditions de vente (incoterms)
• Code(s) du Système Harmonisé (SH) des marchandises
• Une série d’informations supplémentaires

Les courtiers en douane utilisent les informations de la facture commerciale pour préparer la déclaration de douane aux autorités. Il est essentiel de fournir des informations complètes et exactes sur la facture commerciale, afin d’éviter d’éventuels retards, amendes ou pénalités.
 

Documents supplémentaires pour l’exportation et l’importation

Maintenant que vous vous êtes familiarisé avec les documents d’exportation et d’importation les plus courants, examinons certains des documents supplémentaires dont vous pourriez avoir besoin lors d’un envoi à l’international.

Ces documents complémentaires vont au-delà de la facture commerciale et de la lettre de transport aérien généralement requises pour le transport international.

Voici quelques exemples.

• Certificat d’origine : Ce document indique le pays où les biens ont été fabriqués ou produits. Il est souvent exigé pour un traitement tarifaire préférentiel dans le cadre des accords de libre-échange.
• Carnets ATA : Ils permettent généralement l’importation temporaire en exonération de droits et taxes d’échantillons, d’équipements professionnels ou de marchandises destinées à des expositions, généralement pour une durée maximale d’un an, conformément à la réglementation du pays concerné.
• Certificats (par exemple, sanitaires/phytosanitaires) : Ces certificats confirment que les marchandises respectent des normes spécifiques de santé et de sécurité, en particulier pour les produits alimentaires, les animaux et les plantes, afin de prévenir la propagation de ravageurs ou de maladies.
• Permis et licences : Certains produits nécessitent une autorisation officielle des autorités compétentes avant d’être exportés ou importés. Ils peuvent inclure des médicaments ou des matières dangereuses. Les permis ou licences spécifiques peuvent varier selon les pays, ainsi que la possibilité d’obtenir une documentation supplémentaire selon la nature des marchandises.

DHL Paperless Trade

Comme nous l’avons mentionné, il est essentiel de toujours fournir des données complètes et exactes lors de la préparation de votre documentation d’expédition internationale.

Pour faciliter le processus, le service Paperless Trade de DHL vous permet de préparer, générer et transmettre électroniquement vos documents douaniers – sans avoir à imprimer ni attacher physiquement des documents à vos expéditions. Ce système entièrement en ligne simplifie le processus d’exportation en envoyant directement les documents aux autorités douanières, accélérant le dédouanement et réduisant les erreurs causées par des formulaires manuscrits ou égarés.

• Factures commerciales : Créez des factures précises et conformes aux douanes directement dans le système.
• Factures pro forma : Préparez des factures préliminaires pour des marchandises non destinées à la vente ou pour des échantillons.
• Certificats d’origine : Générez facilement des documents officiels attestant de l’origine de vos marchandises.

Une option plus rapide et plus durable pour votre entreprise !

Le commerce sans papier est intégré aux applications d’expédition en ligne de DHL : MyDHL+ et MyDHL API. Vous n’avez besoin d’activer le commerce sans papier qu’une seule fois ; par la suite, l’option du commerce sans papier s’affichera automatiquement lors de la préparation de vos expéditions. 
 

MyGTS

Si les informations de cet article vous semblent complexes, ne vous inquiétez pas ! Nous savons que naviguer dans le labyrinthe des documents douaniers requis peut être l’un des plus grands défis du transport international , surtout pour les PME.

C’est là que MyGTS (My Global Trade Services) de DHL Express intervient pour simplifier le processus. Cette plateforme gratuite et facile à utiliser vous guide à travers les principaux documents nécessaires à l’expédition internationale et vous aide à garantir un dédouanement fluide de vos envois.

Les avantages de MyGTS incluent :

• Exemples de documents dont vous pourriez avoir besoin pour le dédouanement.
• Assistance pour les codes de classification tarifaire : MyGTS utilise l’IA pour vous aider à identifier les classifications douanières potentielles de vos marchandises.
• Conseils sur les exigences d’exportation et d’importation d’un pays avant l’expédition afin d’éviter que vos marchandises ne soient retenues à la frontière.
• Un planificateur de pré-expédition pour vous aider à planifier vos expéditions à l’international.

Commencez votre partenariat avec un leader mondial du transport maritime international et atteignez de nouveaux marchés transfrontaliers, sans effort.

Vous pouvez vous connecter à MyGTS avec votre compte DHL Express ou créer un nouveau compte MyGTS. Cliquez ci-dessous pour découvrir les options.

Naviguer dans l’expédition internationale peut être complexe, mais avec la bonne documentation et les bons outils, vous pouvez garantir un processus douanier plus fluide et plus rapide. En comprenant les documents clés comme la facture aérienne et la facture commerciale, en préparant les cas spéciaux et en utilisant des solutions numériques comme le commerce sans papier et MyGTS, votre entreprise est mieux équipée pour croître en confiance au-delà des frontières. 

Il est essentiel de rester informé des exigences réglementaires d’importation et d’exportation des pays d’origine ou vers lesquels vous expédiez, et de consulter des experts douaniers ou des conseillers juridiques lorsque nécessaire afin d’assurer le respect de ces réglementations. 

Que vous soyez novice dans le commerce international ou que vous souhaitiez optimiser vos opérations logistiques, DHL est là pour vous accompagner à chaque étape.

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